PLUi Massif du Vercors

Missions et méthodes

Après un temps d'appropriation nécessaire par les nouvelles équipes municipales en place et le calage des "règles du jeu" avec les différentes communes pour préparer les contours de la modification du PLUi-h en 2020, l'année 2021 est centrée sur l'arbitrage des modifications à apporter et le montage du dossier de modification, pour une approbation envisagée en septembre 2021.

L'Agence appuie les services de la CCMV sur les modifications à apporter au règlement écrit. Elle est également missionnée de manière plus mobilisatrice sur le conseil et l'arbitrage aux modifications graphiques et relatives au volet H (POA et OAP thématique habitat). L'Agence aidera au montage du dossier de modification, à la saisine DREAL pour l'examen au cas par cas, et portera assistance à la phase d'enquête publique. Elle prend en charge les interventions SIG-CNIG.

Projets en lien

Modifications et suivi des PLUi Bièvre Est / Bièvre Isère / Grenoble-Alpes Métropole / Cœur de Chartreuse