L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Article05/08/2024ZANDécryptage : rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence apporte des éléments de compréhension et de méthode sur le contenu et la manière de recueillir les données nécessaires à l’établissement du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols.
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Article20/02/2024ZANClub ZAN : observer la consommation d’espace pour alimenter les trajectoires ZAN des territoires
Repérer les évolutions d’usage des sols, disposer de données fiables sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers tels sont les enjeux de l’observation à l’heure du ZAN. L’Agence vient de livrer, en janvier 2024, aux membres du Club observation ZAN (EPCI membres et partenaires de l’Agence), une palette d’outils pour réaliser le bilan de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) sur la période 2010-2020 à partir des données MOS affiné.
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Article01/02/2024ZANNote juridique : consommation d'ENAF, ne pas tomber dans le panneau (photovoltaïque)
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret et l’arrêté signés le 29 décembre 2023 et entrés en vigueur le 1er janvier 2024 déterminant les conditions imposées aux installations de production d’énergie photovoltaïque pour ne pas relever du calcul de la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers (ENAF).
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Article10/01/2024ZANNote juridique : la définition des friches enfin précisée
L'Agence décrypte le décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les critères permettant à un site d’être qualifié de friche.
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Article09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
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Article07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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