L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Article18/10/2024ZANPetit-déj Parlon'ZAN : le point de vue de l'aménageur
Jean-Christophe Rosselin, directeur adjoint chez ELEGIA GROUPE, sera présent à l’Agence le 7 novembre prochain pour évoquer le point de vue de l'aménageur sur le ZAN : utopie ou réalité, vision opérationnelle d'aujourd'hui et de demain. Dans le cadre des petits-déj Parlon'ZAN, cycle de rencontres initié par l'Agence en 2024.
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Article10/10/2024ZANNote juridique : certificat de projet cherche friche pour expérimentation
Avec cette note juridique, l'Agence fait le point sur les deux décrets conditionnant l'opérationnalité du certificat de projet, un outil créé par la loi Climat et résilience.
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Article05/08/2024ZANDécryptage : rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence apporte des éléments de compréhension et de méthode sur le contenu et la manière de recueillir les données nécessaires à l’établissement du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols.
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Article20/02/2024ZANClub ZAN : observer la consommation d’espace pour alimenter les trajectoires ZAN des territoires
Repérer les évolutions d’usage des sols, disposer de données fiables sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers tels sont les enjeux de l’observation à l’heure du ZAN. L’Agence vient de livrer, en janvier 2024, aux membres du Club observation ZAN (EPCI membres et partenaires de l’Agence), une palette d’outils pour réaliser le bilan de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) sur la période 2010-2020 à partir des données MOS affiné.
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Article01/02/2024ZANNote juridique : consommation d'ENAF, ne pas tomber dans le panneau (photovoltaïque)
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret et l’arrêté signés le 29 décembre 2023 et entrés en vigueur le 1er janvier 2024 déterminant les conditions imposées aux installations de production d’énergie photovoltaïque pour ne pas relever du calcul de la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers (ENAF).
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Article10/01/2024ZANNote juridique : la définition des friches enfin précisée
L'Agence décrypte le décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les critères permettant à un site d’être qualifié de friche.
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