L'Actualité des études et des projets
Dernières publications, événements, interviews, dossiers...
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Résultats de la recherche
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Publication10/2023Ressources & Biodiversité[BA-BA] Sol & fonctions
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba définit ce qu'est un sol et présente ces différentes fonctions. -
Publication09/2023Énergie[NOTE JURIDIQUE] Accélérer la production des énergies renouvelables
Accélérer la production des énergies renouvelables, telle est l’ambition affichée par le législateur dans la loi du 10 mars 2023 dont la promulgation résulte tout autant de la nécessité de déployer les moyens permettant la production massive... -
Publication09/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Réajuster la loi Climat et résilience
Les séismes de forte magnitude sont souvent suivis de répliques, permettant un réajustement des contraintes dues au choc principal. Les dispositions issues de la loi Climat et résilience, et particulièrement celles relatives à la trajectoire à... -
Actualité08/09/2023Agriculture & AlimentationPAiT : faciliter la compréhension des enjeux agricoles spécifiques de la région grenobloise
Depuis 2021, l’Agence contribue à la mise en place progressive d’un dispositif d’observatoire du système agricole et alimentaire du PAiT. Après avoir réalisé et partagé en 2022 un premier état des lieux, l'Agence poursuit son engagement en 2023 avec notamment la conception d’un document de communication valorisant les premières données de ce travail d’observation sur l’agriculture du PAiT.
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Actualité07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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Actualité04/09/2023ÉnergieNote juridique : accélérer la production d'énergies renouvelables
L'Agence décrypte la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi "Aper". Au sommaire de cette note juridique de 12 pages : zones d'accélération, évolutions apportées aux documents d'urbanisme, principales mesures en faveur de l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque et agrivoltaïque.
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