L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication03/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Zones de renaturation & évaluation environnementale au menu du dernier décret ZAN
Pris en application des articles 197 et 214 de la loi Climat et résilience du 22 août 2021, le décret n° 2022-1673 du 27 décembre 2022 a deux objets : apporter des précisions sur l’identification dans les SCoT et dans les PLU des zones... -
Publication03/2023Planification & Projets de territoireLe programme en bref 2023
Présenté lundi 27 mars en Conseil d’administration, le Programme d'activité 2023 en bref de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise dresse un panorama synthétique et aussi exhaustif que possible des quelque 200 missions et projets... -
Publication03/2023HabitatLes loyers dans le parc privé de la région grenobloise en 2022
Depuis 2016, les loyers de l’agglomération grenobloise sont observés à la loupe. Agences et locataires de 75 communes sont interrogés pour alimenter l’Observatoire des loyers (OLL) de l’agglomération grenobloise, dont le fonctionnement est assuré... -
Actualité23/03/2023ProspectiveDeux nouveaux partenaires pour l'Atelier des futurs
Lancé en 2021, l'Atelier des futurs, plateforme des prospectives et des stratégies, regroupe un collectif d'acteurs publics autour d’une charte d’engagements et de travaux communs. L’Atelier se veut à la fois centre de ressources, creuset d'expertises et laboratoire d'idées et de solutions neuves pour les politiques publiques locales.
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Actualité09/03/2023Planification & Projets de territoireNote juridique : chartes d'urbanisme dans le collimateur du juge administratif
Avec cette nouvelle note juridique, l'Agence décrypte la décision du tribunal de Rouen du 26 janvier 2023 concernant la charte d'urbanisme adoptée par une commune alors que la compétence "plan local d'urbanisme" est exercée par l'intercommunalité. Récit d'un jugement et enseignements à retenir pour l'outil "charte d'urbanisme".
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Actualité09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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