L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Actualité23/03/2023ProspectiveDeux nouveaux partenaires pour l'Atelier des futurs
Lancé en 2021, l'Atelier des futurs, plateforme des prospectives et des stratégies, regroupe un collectif d'acteurs publics autour d’une charte d’engagements et de travaux communs. L’Atelier se veut à la fois centre de ressources, creuset d'expertises et laboratoire d'idées et de solutions neuves pour les politiques publiques locales.
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Actualité09/03/2023Planification & Projets de territoireNote juridique : chartes d'urbanisme dans le collimateur du juge administratif
Avec cette nouvelle note juridique, l'Agence décrypte la décision du tribunal de Rouen du 26 janvier 2023 concernant la charte d'urbanisme adoptée par une commune alors que la compétence "plan local d'urbanisme" est exercée par l'intercommunalité. Récit d'un jugement et enseignements à retenir pour l'outil "charte d'urbanisme".
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Actualité09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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Vidéo02/2023Habitat# 2 WEBinAgence | Les loyers dans la région grenobloise
WEB'IN Agence est un cycle de webinaires de 30 minutes à l'attention des acteurs de l'aire grenobloise pour s'informer et partager.Le webinaire du 27 février2023 était consacré aux Loyers dans le parc privé de la région grenobloise, publication de... -
Publication02/2023Ressources & Biodiversité[NOTE JURIDIQUE] Faciliter l'installation de dispositifs de végétalisation
Avec son article 202, la loi Climat et résilience du 22 août 2021 élargissait les possibilités de déroger aux règles relatives à la hauteur et à l’aspect extérieur définies par un PLU afin de faciliter l’installation de dispositifs de... -
Publication02/2023Climat[NOTE JURIDIQUE] L’isolation thermique par l'extérieur
Parce que le secteur du bâtiment représente selon le ministère de l’écologie 44 % de l’énergie consommée en France et qu’il est aussi un gros émetteur de gaz àeffet de serre, faciliter les opérations d’isolation est un impératif environnemental...
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