L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication03/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Zones de renaturation & évaluation environnementale au menu du dernier décret ZAN
Pris en application des articles 197 et 214 de la loi Climat et résilience du 22 août 2021, le décret n° 2022-1673 du 27 décembre 2022 a deux objets : apporter des précisions sur l’identification dans les SCoT et dans les PLU des zones... -
Publication03/2023HabitatL’essentiel des dynamiques des marchés 2022
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Publication03/2023Planification & Projets de territoireLe programme en bref 2023
Présenté lundi 27 mars en Conseil d’administration, le Programme d'activité 2023 en bref de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise dresse un panorama synthétique et aussi exhaustif que possible des quelque 200 missions et projets... -
Actualité09/03/2023Planification & Projets de territoireNote juridique : chartes d'urbanisme dans le collimateur du juge administratif
Avec cette nouvelle note juridique, l'Agence décrypte la décision du tribunal de Rouen du 26 janvier 2023 concernant la charte d'urbanisme adoptée par une commune alors que la compétence "plan local d'urbanisme" est exercée par l'intercommunalité. Récit d'un jugement et enseignements à retenir pour l'outil "charte d'urbanisme".
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Actualité09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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Actualité03/03/2023Population & Société10èmes rencontres de l’OBS’y : D’une crise à l’autre ? La situation sociale du bassin de vie grenoblois
Objectif atteint le 20 janvier 2023 pour les 10èmes Rencontres de l'OBS’y, le réseau des observatoires de la région grenobloise. 120 participants ont été invités à prendre connaissance des récents travaux et publications autour de la précarité et des inégalités sur le territoire métropolitain. Donner des clés de compréhension, susciter les questionnements et les échanges, amorcer le lien entre observation et action, tels étaient les objectifs de cette matinée, et plus globalement de l’OBS’y qui rassemble 15 partenaires dans une dynamique collective de collecte de données d’observation et de partage de connaissances.
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