L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Article09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
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Article07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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Article01/09/2023ZANRetour sur la rencontre du réseau régional Planif Territoires dédiée au Zan
Le réseau régional Planif Territoires Auvergne Rhône Alpes (ex club régional PLUi) s’est réuni dans le territoire de Clermont Auvergne Métropole (Gerzat) le 25 avril 2023. Il a abordé l’adaptabilité et l’acceptabilité des territoires dans un contexte de Zéro artificialisation nette : du travail d’appropriation du sujet à sa dimension pré-opérationnelle, il a été question de gouvernance et de retours d’expériences de démarches engagées.
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Article30/03/2023ZANRenaturation : une approche exploratoire pour accompagner l'Epora dans sa mission de lutte contre l'artificialisation
Le 21 mars 2023, le réseau des agences d’urbanisme de Rhône-Alpes, urbA3, intervenait au séminaire de restitution de deux années d’exploration du concept de renaturation pour l’Établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (Epora). L’occasion de faire le point sur un travail au long cours, mêlant acculturation et construction d’un outil de réflexion et d’aide à la décision pour les collaborateurs de l’établissement.
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Article09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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Article01/02/2023ZANNote juridique : faciliter l'installation de dispositifs de végétalisation
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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