L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication05/2022ZAN[BA-BA] Le MOS
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba présente le MOS et ses enjeux. Un Mode d’occupation des sols (Mos) est une donnée géographique issue de la photo... -
Publication05/2022ZAN[NOTE JURIDIQUE] L’Observation dans la loi climat & résilience . Quelles obligations pour les collectivités?
Avec la promulgation de la loi climat et résilience, la recherche de foncier disponible est un préalable indispensable pour atteindre l’objectif dediminution par deux d’ici 10 ans du rythme de l’artificialisation des sols. Pour cela, le législateur... -
Actualité19/05/2022ZANLancement du Club Observation de l'occupation des sols
L’Agence ouvre une scène d’échange technique régulière pour partager les enjeux de l’observation de la consommation d’espace aujourd’hui, de l’artificialisation demain, et construire les réponses adaptées. Elle pourra ainsi mieux accompagner ses membres dans la traduction locale de la loi climat et résilience, intégrant le fameux objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN).
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Actualité10/05/2022Centres anciensClub des centralités : une séance consacrée à la participation des habitants
Espace d’échanges d’expériences et de mise en réseau, le Club des centralités animé par l'Agence a réuni 29 participants à Mens, le 14 avril 2022, autour des questions de participation et de concertation des habitants.
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Actualité22/04/2022ZANNote juridique : L'observation dans la loi Climat & Résilience
L'Agence poursuit le décryptage de la loi climat et résilience avec cette nouvelle note juridique sur les obligations en matière d'observation et de suivi.
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Publication04/2022ZAN[THÉMA] Le mode d'occupation des sols (MOS), Observer l'occupation des sols à l'heure du ZAN
En application de la loi Climat et Résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire “zéro artificialisation nette” (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va notamment supposer une...
210 résultats