L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication12/2022ZAN[NOTE JURIDIQUE] Autorisation d'exploitation commerciale et artificialisation des sols
La loi Climat et résilience du 22 août 2021 a posé un principe d’interdiction d’implanter ou d’étendre une surface commerciale qui entraînerait une artificialisation des sols, assorti de la possibilité d’y déroger. Le décret du 13 octobre 2022 a... -
Publication12/2022Mobilités[RÉSULTATS EMC²] Enquête opinion
Pour conclure une année 2022 consacrée à la valorisation des résultats de l'enquête mobilité (EMC2 2019-2020), l'Agence met à disposition les résultats du volet "enquête opinion", venant compléter les volets "enquête semaine" et "enquête week-end"... -
Publication12/2022MobilitésChiffres clés des déplacements. Situation 2021
Les Chiffres-clés des déplacements, compilation des évolutions de la mobilité dans l’aire grenobloise (périmètre EMC2) sont publiés tous les deux ans par l’Observatoire des déplacements. Lancé en 2008, cet observatoire est aujourd’hui financé par... -
Article15/12/2022MobilitésRésultats de l'enquête EMC² : l'opinion des habitants du bassin grenoblois
Pour conclure une année 2022 consacrée à la valorisation des résultats de l'enquête mobilité (EMC² 2019-2020), l'Agence met à disposition ceux du volet "enquête opinion", venant compléter les volets "enquête semaine" et "enquête week-end" déjà publiés.
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Article14/12/2022ZANNote juridique : autorisation d'exploitation commerciale et artificialisation des sols
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret du 13 octobre 2022, un des décrets d'application de la loi climat et résilience.
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Article13/12/2022ClimatPlan Climat-air-énergie (PCAET) du Pays Voironnais : la boîte à outils s’anime
L’Agence a poursuivi en 2022 l’accompagnement du Pays Voironnais dans la mise en œuvre de son PCAET. Une année dédiée à l’appropriation des enjeux pour basculer dans une phase plus opérationnelle, avec l’identification de leviers propres au contexte territorial et mobilisables à l’échelle des communes.
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