L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication02/2024Ressources & Biodiversité[NOTE JURIDIQUE] Consommation d'ENAF : ne pas tomber dans le panneau (photovoltaïque)
Attendu depuis plus de deux ans, le décret précisant les conditions à remplir pour que les panneaux photovoltaïques installés dans un espace naturel ou agricole ne soient pas comptabilisés dans la consommation des espaces naturels, agricoles ou... -
Publication01/2024Paysages & Patrimoines[NOTE JURIDIQUE] la définition des friches enfin précisée
Leur surface cumulée représenterait environ 170 000 hectares. Elles peuvent être commerciales, industrielles, ferroviaires, portuaires, etc. Longtemps reléguées au rang de verrues, les friches constituent un enjeu important depuis l’entrée en... -
Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Actualité18/12/2023HabitatL'observation territoriale : le rdv annuel dédié à l'habitat
Le 7 décembre 2023, c’était le RDV annuel de la scène locale de l’observation avec une visioconférence dédiée à des études récentes du champ de l’observation territoriale sur l'habitat à l’échelle de l’aire grenobloise.
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Publication10/2023Ressources & Biodiversité[BA-BA] Sol & fonctions
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba définit ce qu'est un sol et présente ces différentes fonctions. -
Publication09/2023Énergie[NOTE JURIDIQUE] Accélérer la production des énergies renouvelables
Accélérer la production des énergies renouvelables, telle est l’ambition affichée par le législateur dans la loi du 10 mars 2023 dont la promulgation résulte tout autant de la nécessité de déployer les moyens permettant la production massive...
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