L'Actualité des études et des projets
Dernières publications, événements, interviews, dossiers...
Ce portail valorise les productions récentes de l'Agence (5 ans). Notre fonds documentaire complet, plus de 10 000 références, reste accessible sur demande : contact
Résultats de la recherche
-
Actualité20/02/2024ZANClub ZAN : observer la consommation d’espace pour alimenter les trajectoires ZAN des territoires
Repérer les évolutions d’usage des sols, disposer de données fiables sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers tels sont les enjeux de l’observation à l’heure du ZAN. L’Agence vient de livrer, en janvier 2024, aux membres du Club observation ZAN (EPCI membres et partenaires de l’Agence), une palette d’outils pour réaliser le bilan de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) sur la période 2010-2020 à partir des données MOS affiné.
-
Vidéo02/2024ZAN#1 | Petit-déj Parlon'ZAN : la filière bâtiment
Les petits-déj Parlon'ZAN forment un cycle de rencontres, initié par l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise, avec des acteurs de la miseen œuvre opérationnelle du Zéro Artificialisation Nette.Le 8 février 2024 était invité, Vincent Bourget,... -
Actualité01/02/2024ZANNote juridique : consommation d'ENAF, ne pas tomber dans le panneau (photovoltaïque)
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret et l’arrêté signés le 29 décembre 2023 et entrés en vigueur le 1er janvier 2024 déterminant les conditions imposées aux installations de production d’énergie photovoltaïque pour ne pas relever du calcul de la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers (ENAF).
-
Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Actualité10/01/2024ZANNote juridique : la définition des friches enfin précisée
L'Agence décrypte le décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les critères permettant à un site d’être qualifié de friche.
-
Actualité09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
62 résultats