L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication09/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Réajuster la loi Climat et résilience
Les séismes de forte magnitude sont souvent suivis de répliques, permettant un réajustement des contraintes dues au choc principal. Les dispositions issues de la loi Climat et résilience, et particulièrement celles relatives à la trajectoire à... -
Actualité07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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Actualité01/09/2023ZANRetour sur la rencontre du réseau régional Planif Territoires dédiée au Zan
Le réseau régional Planif Territoires Auvergne Rhône Alpes (ex club régional PLUi) s’est réuni dans le territoire de Clermont Auvergne Métropole (Gerzat) le 25 avril 2023. Il a abordé l’adaptabilité et l’acceptabilité des territoires dans un contexte de Zéro artificialisation nette : du travail d’appropriation du sujet à sa dimension pré-opérationnelle, il a été question de gouvernance et de retours d’expériences de démarches engagées.
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Actualité30/03/2023ZANRenaturation : une approche exploratoire pour accompagner l'Epora dans sa mission de lutte contre l'artificialisation
Le 21 mars 2023, le réseau des agences d’urbanisme de Rhône-Alpes, urbA3, intervenait au séminaire de restitution de deux années d’exploration du concept de renaturation pour l’Établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (Epora). L’occasion de faire le point sur un travail au long cours, mêlant acculturation et construction d’un outil de réflexion et d’aide à la décision pour les collaborateurs de l’établissement.
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Publication03/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Zones de renaturation & évaluation environnementale au menu du dernier décret ZAN
Pris en application des articles 197 et 214 de la loi Climat et résilience du 22 août 2021, le décret n° 2022-1673 du 27 décembre 2022 a deux objets : apporter des précisions sur l’identification dans les SCoT et dans les PLU des zones... -
Actualité09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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