L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Actualité19/02/2024ÉconomieInovallée ou la recherche d’un renouvellement économique et résilient, préfigurant le ZAN
Imaginer des modalités de développement, de renouvellement économique et résilient face aux risques de crues afin de consolider le pôle technologique majeur d'Inovallée en cohérence avec le schéma directeur des espaces économiques. C’est l’objectif de la démarche de "recherche et développement" à laquelle l’Agence contribue aux côtés de l’association Inovallée (représentant les entreprises) de Grenoble-Alpes Métropole, Le Grésivaudan, Meylan et Monbonnot.
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Actualité01/02/2024ZANNote juridique : consommation d'ENAF, ne pas tomber dans le panneau (photovoltaïque)
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret et l’arrêté signés le 29 décembre 2023 et entrés en vigueur le 1er janvier 2024 déterminant les conditions imposées aux installations de production d’énergie photovoltaïque pour ne pas relever du calcul de la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers (ENAF).
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Publication01/2024Paysages & Patrimoines[NOTE JURIDIQUE] la définition des friches enfin précisée
Leur surface cumulée représenterait environ 170 000 hectares. Elles peuvent être commerciales, industrielles, ferroviaires, portuaires, etc. Longtemps reléguées au rang de verrues, les friches constituent un enjeu important depuis l’entrée en... -
Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Actualité09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
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Ouvrage01/2024HabitatRéparer et construire la ville : Pour un renouvellement de l'offre en logement
Produit de mécanismes économiques et d'un faisceau de décisions locales et individuelles, le logement porte la marque des tensions et contradictions sociales. Quels besoins ? Dans quels territoires ? Comment y répondre ? Que proposent les...
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