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Résultats de la recherche
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Publication01/2024Paysages & Patrimoines[NOTE JURIDIQUE] la définition des friches enfin précisée
Leur surface cumulée représenterait environ 170 000 hectares. Elles peuvent être commerciales, industrielles, ferroviaires, portuaires, etc. Longtemps reléguées au rang de verrues, les friches constituent un enjeu important depuis l’entrée en... -
Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Publication11/2023ProspectiveJeu de cartes des 6 familles de risques et vulnérabilités dans l’aire grenobloise (RARRe)
En 2023, l'Atelier des Futurs a produit 44 cartes réparties en 6 familles de risques et vulnérabilités dans l’aire grenobloise : FAMILLE A : Risques & fragilités liés au changement climatique, aux pollutions, à l’effondrement des écosystèmes... -
Publication09/2023Énergie[NOTE JURIDIQUE] Accélérer la production des énergies renouvelables
Accélérer la production des énergies renouvelables, telle est l’ambition affichée par le législateur dans la loi du 10 mars 2023 dont la promulgation résulte tout autant de la nécessité de déployer les moyens permettant la production massive... -
Publication09/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Réajuster la loi Climat et résilience
Les séismes de forte magnitude sont souvent suivis de répliques, permettant un réajustement des contraintes dues au choc principal. Les dispositions issues de la loi Climat et résilience, et particulièrement celles relatives à la trajectoire à... -
Article07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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