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Résultats de la recherche
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Publication01/2024Paysages & Patrimoines[NOTE JURIDIQUE] la définition des friches enfin précisée
Leur surface cumulée représenterait environ 170 000 hectares. Elles peuvent être commerciales, industrielles, ferroviaires, portuaires, etc. Longtemps reléguées au rang de verrues, les friches constituent un enjeu important depuis l’entrée en... -
Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Article09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
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Ouvrage01/2024HabitatRéparer et construire la ville : Pour un renouvellement de l'offre en logement
Produit de mécanismes économiques et d'un faisceau de décisions locales et individuelles, le logement porte la marque des tensions et contradictions sociales. Quels besoins ? Dans quels territoires ? Comment y répondre ? Que proposent les... -
Article26/10/2023Ressources & BiodiversitéZAN : mobiliser la connaissance des sols
Évaluer l’artificialisation des sols au sens de la loi Climat et résilience implique de savoir apprécier la qualité d’un sol naturel ou anthropisé au regard de ses fonctions climatiques, hydriques, biologiques et agronomiques. La mobilisation de la connaissance des sols s'avère incontournable pour accompagner les territoires dans les défis que soulève l'application du Zéro artificialisation nette à horizon 2050.
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Publication10/2023Ressources & Biodiversité[BA-BA] Sol & fonctions
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba définit ce qu'est un sol et présente ces différentes fonctions.
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