L'Actualité des études et des projets
Dernières publications, événements, interviews, dossiers...
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Résultats de la recherche
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Article29/06/2022ZANParlon'ZAN, un centre de ressources à votre service
Décrypter le ZAN, proposer une aide méthodologique, valoriser la production Agence, croiser les regards d'experts...
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Publication06/2022ZAN[NOTE JURIDIQUE] Mettre en œuvre le ZAN : Deux décrets pour lutter contre l'artificialisation
Deux décrets directement liés à la mise en oeuvre du Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols ont été publiés à la toute fin du mois d’avril. Le premier est en amont du dispositif ZAN et porte sur le contenu du Sraddet tandis que le second est... -
Publication05/2022ZAN[BA-BA] Le MOS
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba présente le MOS et ses enjeux. Un Mode d’occupation des sols (Mos) est une donnée géographique issue de la photo... -
Publication05/2022ZAN[NOTE JURIDIQUE] L’Observation dans la loi climat & résilience . Quelles obligations pour les collectivités?
Avec la promulgation de la loi climat et résilience, la recherche de foncier disponible est un préalable indispensable pour atteindre l’objectif dediminution par deux d’ici 10 ans du rythme de l’artificialisation des sols. Pour cela, le législateur... -
Article19/05/2022ZANLancement du Club Observation de l'occupation des sols
L’Agence ouvre une scène d’échange technique régulière pour partager les enjeux de l’observation de la consommation d’espace aujourd’hui, de l’artificialisation demain, et construire les réponses adaptées. Elle pourra ainsi mieux accompagner ses membres dans la traduction locale de la loi climat et résilience, intégrant le fameux objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN).
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Article22/04/2022ZANNote juridique : L'observation dans la loi Climat & Résilience
L'Agence poursuit le décryptage de la loi climat et résilience avec cette nouvelle note juridique sur les obligations en matière d'observation et de suivi.
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