L'Actualité des études et des projets
Dernières publications, événements, interviews, dossiers...
Ce portail valorise les productions récentes de l'Agence (5 ans). Notre fonds documentaire complet, plus de 10 000 références, reste accessible sur demande : contact
Résultats de la recherche
-
Publication04/2022ZAN[THÉMA] Le mode d'occupation des sols (MOS), Observer l'occupation des sols à l'heure du ZAN
En application de la loi Climat et Résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire “zéro artificialisation nette” (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va notamment supposer une... -
Article13/04/2022ZANTHÉMA : Le Mode d'occupation des sols (MOS), observer l'occupation des sols à l'heure du Zan
Pour accompagner ses partenaires dans la définition des premiers enjeux de sobriété foncière découlant de la loi Climat et Résilience, l’Agence met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (Mos) 2010-2020.
-
Article10/03/2022ZANNote juridique : Objectif Zan (Zéro artificialisation nette)
L’Agence décrypte les apports de la loi « climat et résilience » dans la lutte contre l’artificialisation des sols.
-
Publication02/2022ZAN[NOTE JURIDIQUE] Objectif zéro artificialisation nette. Le compte à rebours est lancé.
Cette note propose des éclairages essentiels sur les apports de la loi n° 2021-1104 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets — dite loi climat et résilience — qui porte l’objectif d’absence... -
Article04/05/2021ZANZan : une feuille de route pour le Parc naturel régional de Chartreuse
Le projet de Charte 2020-2035 du Parc naturel régional de Chartreuse est en cours de finalisation. Afin d’anticiper les mesures de la future loi Climat et résilience et de répondre aux enjeux de consommation d’espace et d’artificialisation des sols, le Parc a sollicité l’Agence. Elle l’accompagnera dans la constitution d’une « feuille de route zéro artificialisation nette » pour la Charte à horizon 2035.
-
Article23/07/2026ZANPetit-déj Parlon'ZAN | Réinvestir le patrimoine dans un marché immobilier incertain : l’exemple de l’ancien Hôpital de Voiron
Adrien Trupia, responsable développement de Villes&Villages Patrimoine sera présent à l’Agence le 10 septembre prochain pour évoquer le rénovation patrimoniale avec l’exemple de l’ancien Hôpital de Voiron.
60 résultats