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Résultats de la recherche
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Publication01/2024ZAN[NOTE JURIDIQUE] les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023
Si le ZAN était un jeu de patience, de réflexion et sutout d’observation, il serait un puzzle. La loi Climat et résilience du 22 août 2021, modifiée par la loi correctrice du 20 juillet 2023 destinée à faciliter sa mise en œuvre, en délimiteraient... -
Article09/01/2024ZANNote juridique : les apai(zan)ts décrets
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte les trois décrets publiés le 27 novembre 2023 et contribuant à donner une image plus globale de l’ensemble du processus devant conduire les territoires à atteindre le zéro artificialisation nette des sols en 2050. Ces trois décrets portent sur l’évaluation et le suivi de l’artificialisation des sols, le contenu du SRADDET, la composition et le fonctionnement de la commission régionale de conciliation.
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Publication09/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Réajuster la loi Climat et résilience
Les séismes de forte magnitude sont souvent suivis de répliques, permettant un réajustement des contraintes dues au choc principal. Les dispositions issues de la loi Climat et résilience, et particulièrement celles relatives à la trajectoire à... -
Article07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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Publication03/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Zones de renaturation & évaluation environnementale au menu du dernier décret ZAN
Pris en application des articles 197 et 214 de la loi Climat et résilience du 22 août 2021, le décret n° 2022-1673 du 27 décembre 2022 a deux objets : apporter des précisions sur l’identification dans les SCoT et dans les PLU des zones... -
Article09/03/2023ZANNote juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.
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