L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication09/2023Énergie[NOTE JURIDIQUE] Accélérer la production des énergies renouvelables
Accélérer la production des énergies renouvelables, telle est l’ambition affichée par le législateur dans la loi du 10 mars 2023 dont la promulgation résulte tout autant de la nécessité de déployer les moyens permettant la production massive... -
Publication09/2023ZAN[NOTE JURIDIQUE] Réajuster la loi Climat et résilience
Les séismes de forte magnitude sont souvent suivis de répliques, permettant un réajustement des contraintes dues au choc principal. Les dispositions issues de la loi Climat et résilience, et particulièrement celles relatives à la trajectoire à... -
Article26/09/2023ÉconomieInventaire des ZAE : une opportunité pour les territoires
La loi Climat et résilience impose aux intercommunalités la réalisation d’un inventaire des zones d’activités économiques. Depuis septembre 2022, l’Agence anime une scène d’échange technique avec les collectivités du sud Isère, l’EP SCoT de la GReG et la DDT pour partager la méthode et accompagner les initiatives des territoires visant à faire vivre ces inventaires et à acquérir ainsi une meilleure connaissance du foncier économique.
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Article15/09/2023HabitatZoom sur les logements occupés par les étudiants et les colocations
Où logent les étudiants ? À combien s’élèvent les loyers des logements qu’ils occupent ? Grâce à un croisement des données de l’Observatoire local des loyers (OLL) et de l’Observatoire territorial du logement des étudiants (OTLE), l’Agence d’urbanisme apporte un éclairage sur ce parc de logement spécifique.
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Article07/09/2023ZANNote juridique : réajuster la loi climat et résilience
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
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Article04/09/2023ÉnergieNote juridique : accélérer la production d'énergies renouvelables
L'Agence décrypte la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi "Aper". Au sommaire de cette note juridique de 12 pages : zones d'accélération, évolutions apportées aux documents d'urbanisme, principales mesures en faveur de l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque et agrivoltaïque.
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