L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Publication01/2025Mobilités[ZOOM EMC²] Zoom usages et usagers de la voiture : constats, enjeux et leviers
L'Agence publie le Zoom thématique "Usages et usagers de la voiture", 5e numéro d'une série dédiée à la valorisation des résultats de l'enquête Mobilité grande région grenobloise (EMC2 2019-2020). Encore aujourd’hui, et bien qu’il soit également le... -
Publication01/2025Planification & Projets de territoireLes 5 clés de la division parcellaire
Dans la métropole grenobloise, la construction de maisons neuves bien que minoritaire est très consommatrice d’un foncier rare, cher et précieux. En ouvrant des lots à bâtir sur un même terrain, la division parcellaire est une des solutions pour... -
Publication12/2024MobilitésChiffres clés des déplacements. Situation 2023
Lancé en 2008, l’Observatoire des déplacements est aujourd’hui financé par le SMMAG (Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise), la Direction Départementale des Territoires et le Département de l’lsère. La Région Auvergne-Rhône-Alpes,... -
Publication11/2024Ressources & Biodiversité[NOTE JURIDIQUE] Photovoltaïque dans les ENAF. Protection des espaces versus développement des EnR
Pris pour l’application de la loi dite d’Accélération de la production d’énergies renouvelables (loi Aper) du 10 mars 2023, le décret du 8 avril 2024 affine les critères de distinction entre les installations agrivoltaïques d’une part et les... -
Publication10/2024Paysages & Patrimoines[NOTE JURIDIQUE] Certificat de projet cherche friche pour expérimentation
La loi Climat et résilience a instauré un certificat de projet, à titre expérimental. L’opérationnalité de ce dispositif était conditionnée par la parution de deux décrets : le premier devant préciser les modalités d’application de la définition de... -
Publication08/2024ZAN[DÉCRYPTAGE] Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols : de quoi s'agit-il ? comment faire ?
L’article L. 2231-1 du Code général des collectivités territoriales instauré par la loi climat et résilience du 22 août 2021 introduit un nouvel outil d’évaluation du respect de la trajectoire ZAN : le rapport relatif à l’artificialisation des...
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