L'Actualité des études et des projets
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Résultats de la recherche
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Article26/01/2023ZANNote juridique : mise en oeuvre du ZAN, proposition de loi sénatoriale
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la proposition de loi déposée par le Sénat le 14 décembre 2022.
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Article25/01/2023ZANParlon’ZAN : éclairer les territoires sur leurs futures trajectoires ZAN
Parlon’ZAN, l’un des trois grands projets du socle partenarial, est le centre de ressources développé en 2022 par l’Agence à la demande des élu·e·s pour accompagner la construction des trajectoires ZAN dans les territoires. Décryptage et observation auront été les mots clés de cette première année (2022), ainsi que dialogue : Parlon’ZAN est aussi un espace d’échanges pour se construire une culture partagée.
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Article14/12/2022ZANNote juridique : autorisation d'exploitation commerciale et artificialisation des sols
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte le décret du 13 octobre 2022, un des décrets d'application de la loi climat et résilience.
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Article14/11/2022ZANHabitat et foncier : les observatoires ont leur décret
Avec sa nouvelle note juridique, l'Agence décrypte le décret n°2022-1309 du 12 octobre 2022, un des décrets d'application de la loi climat et résilience.
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Article19/10/2022ZANObjectif ZAN 2050 : à chaque territoire sa trajectoire
Engager la réflexion sur la future trajectoire ZAN, c'est le sujet abordé en octobre par l'Agence sur les territoires dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN. Dans cet exercice de pédagogie sur les jalons posés par la loi climat & résilience, l'Agence esquisse une trajectoire avec ses étapes incontournables et ses incertitudes, pour embarquer les territoires dans la dynamique de travail à engager.
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Article07/09/2022ZANZAN Mode d'emploi : 2050 se prépare dès maintenant
Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence brosse un premier portrait du ZAN avec ses deux publications, b.a.ba ZAN, les concepts clés, et théma ZAN mode d'emploi : des éclairages préalables pour avancer collectivement sur la mise en œuvre du ZAN dans les territoires.
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