Le SCoT : un vaste territoire entre villes et campagnes

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AURG

Espace de dialogue et d'échanges entre élus, le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) est à la fois un projet politique et un projet de territoire. Il est conçu comme un modèle partagé d'aménagement et de développement durable du territoire à un horizon de 20 ans.

Environnement, habitat, commerce, services, économie, commerce, agriculture, déplacements... En touchant à toutes les thématiques de la vie quotidienne, il donne un cadre de cohérence aux politiques publiques déployées en son sein. 

Premier SCoT Grenelle de France, le SCoT de la Grande Région de Grenoble repose sur trois mots-clés : “Préserver, équilibrer, organiser”. Il identifie particulièrement la sauvegarde des espaces naturels et agricoles, la réduction et la maîtrise des consommations d’énergie, la limitation de l’exposition des populations aux pollutions, nuisances et risques, l’optimisation des déplacements le développement de l’emploi ainsi que sa répartition équilibrée sur le territoire, la qualification et la répartition de l’offre de logements. 

Les orientations du Projet d'aménagement et de développement durables (la vision politique) articulent plusieurs niveaux d'échelles : l'échelle structurante de la Grande Région de Grenoble (GREG) ; l'échelle des "secteurs" pour lesquels des rythmes de développement spécifiques sont envisagés ; l'échelle de la proximité, qui détermine une armature urbaine multipolaire et hiérarchisée.

L'ensemble constitue une diversité de bassins de vie interdépendants au sein d'un grand territoire aux fonctionnalités "orchestrées".

L'Agence aux côtés du SCoT : une alliance de longue date

Après s’être investie pleinement dans l’élaboration du SCoT, l’Agence soutient l'établissement public dans la mise en œuvre du document, avec le souci permanent de faire vivre la dynamique de dialogue instaurée entre les territoires et les acteurs de ce vaste périmètre. Sa connaissance à la fois fine et globale de chacune des composantes territoriales et de ses acteurs (techniques, politiques, privés, associatifs…), l'histoire qui la lie au développement de ces territoires, en font une alliée solide.

L’Agence est missionnée pour animer et alimenter les débats des élus du Bureau et du Comité syndical de l’EP SCoT autour des modalités de mise en œuvre du SCoT, des réflexions inter-territoires et de l’anticipation des évolutions du SCoT. L’EP SCoT s’appuie aussi sur l’Agence pour produire les documents d’appropriation du SCoT et documents règlementaires (modifications...).
Elle conçoit ainsi des outils pour aider les acteurs à s’approprier le SCoT, comme par exemple, réalisé, avec les élus de l’EP SCoT, le journal « Le SCoT en 34 questions ». Elle a également produit, avec l’EP SCoT et en lien avec les techniciens des EPCI, des fiches pratiques précisant les modalités d’application du SCoT sur le rattrapage de la production de logements, sur l’implantation en ZACom1….

Concernant les documents réglementaires pour le compte de l’EP SCoT, l’Agence a réalisé, la première modification du SCoT, adoptée en 2018, pour prendre en compte les évolutions issues de la recomposition du paysage intercommunal et l’intégration de 17 nouvelles communes. Ce travail a été mené avec l’EP SCoT, en collaboration avec les 17 communes, les 2 établissements de coopération intercommunale concernés et le Parc naturel de la Chartreuse, pour garantir la cohérence avec la Charte de Parc (Notice de modification et rapport environnemental).

Pour faciliter l’appropriation du SCoT par les élus de ces nouveaux territoires, l’Agence a également actualisé les documents de communication sans portée réglementaire que sont :

Elle a contribué à la démarche InterSCoT du Sillon Alpin / PNR. Elle a accompagné les deux séminaires « métropolisation » avec des éléments d’éclairage par exemple autour des fonctionnement inter-territoriaux de la région grenobloise avec ses territoires voisins. Elle a réalisé la contribution de la GReG et des territoires du Sud-Isère au SRADDET de la région Auvergne Rhône-Alpes en s’appuyant à la fois sur des échanges avec les techniciens (EPCI et PNR concernés, Département) et sur les temps d’échanges des élus en Comité syndical et séminaire. Elle a enfin réalisé les travaux liés aux délibérations de l’EP SCoT de prise en compte du Schéma régional de cohérence écologique et de compatibilité avec le Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée.

L'Agence a accompagné les travaux des commissions de mise en œuvre ayant pour vocation de préciser les modalités d’application du SCoT et de développer des projets inter-territoire sur

  • les mobilités (exemple de la charte de covoiturage),
  • le commerce,
  • l’économie (exemple de la délibération précisant les modalités de mise en œuvre de la recharge de foncier économique disponible),
  • l’habitat-foncier (exemple d’éléments d’éclairage sur les transitions du marché immobilier),
  • l’environnement autour des questions notamment d’énergie, d’Eviter-réduire-compenser l’imperméabilisation des sols.

Un bilan pour accompagner le dialogue interterritorial et fixer un projet politique commun

En 2018, l’Agence a accompagné la Grande Région de Grenoble pour tirer le bilan de 6 ans de mise en œuvre du SCoT. Une enquête a été réalisée auprès de 184 communes (ayant élaboré ou élaborant actuellement un document d’urbanisme depuis l’approbation du SCoT). À travers 7 questions évaluatives, 4 séminaires et 2 comités syndicaux, le bilan a permis de mesurer le niveau d'atteinte des objectifs fixés, constater les évolutions… et de questionner le fonctionnement de la gouvernance et des outils.

Par délibération du 13 décembre 2018, le Comité syndical de l’EP SCoT a décidé le maintien en l’état du SCoT de la GReG, tout en favorisant une stratégie globale de résilience et d’adaptation aux changements climatiques. L’Agence a produit l’annexe à cette délibération sur les principaux enseignements de ce bilan au-delà de l’ensemble des documents d’appui à la tenue des 4 séminaires de 2018.