Le Mos un outil à hauteur du défi

Les agences d’urbanisme d’Auvergne-Rhône-Alpes sont dotées, depuis le début des années 2000, d’un outil performant d’analyse de l’occupation des sols sur leurs territoires d’intervention. Initialement sous le produit Spot Thema, le réseau des Agences a fait le choix en 2020 de produire un MOS « sur-mesure ». Mis à jour tous les 5 ans, il permet de mesurer finement les efforts des territoires de notre région en matière de réduction de la consommation des espaces agricoles et naturels. Il constitue une référence pour l’élaboration et le suivi de nombreux documents de planification.

Notre plus-value : cette base de données fournit une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire (SCoT, EPCI, commune), couvrant 80 % du département de l’Isère et ¼ de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

En application de la loi Climat et résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire Zéro artificialisation nette (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va supposer une connaissance fine de l’évolution de l’occupation du sol, sur le volet quantitatif, mais aussi des fonctions du sols, sur le volet qualitatif. Aucune base de données ne permet aujourd’hui d’appréhender la qualité des sols. Cette nouvelle approche règlementaire en 3D pose un certain nombre de questions pour les outils d’observation. Avec l’arrivée des décrets d’application précisant la notion d’artificialisation, les agences d’urbanisme de la région Auvergne-Rhône-Alpes sont mobilisées et se préparent à adapter leur MOS.

Extrait - MOS Grenoble-Alpes Métropole
Extrait - MOS Isère

Club de l'observation ZAN, outil de dialogue

Le Club, groupe de travail restreint associant nos experts internes et certains experts de la donnée dans les EPCI membres et chez les principaux partenaires concernés par le ZAN (Département, DDT Isère, Parcs...) se veut être une scène d’échange technique régulière pour partager les enjeux de l’observation de la consommation d’espace aujourd’hui, de l’artificialisation demain, et construire les réponses adaptées.

L’Agence a réuni une première fois les membres du club de l'Observation ZAN le 23 mars 2022 pour dresser le panorama et décrypter (caractéristiques techniques…) les jeux de données à disposition des territoires afin de mieux appréhender la mesure de la consommation d’espace (MOS Agence, Observatoire national de l'artificialisation, OFPI…). Une seconde rencontre a eu lieu le 24 juin 2022.

Regard d'expert

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Kader Boukerrou | Chargé d'études principal Observation / Géomatique / Urbaniste

Le MOS à écouter

CAPSULES SONORES A VENIR

Le MOS en 2 min

La mesure de la consommation d'espace sur la période 2021-2031 en 3 min