Résultats de la recherche

• 

  Article

  Partager

  11/07/2023

  Rapport d’activité 2022 : une Agence partenariale

  Le rapport d'activité 2022 a été adopté par l’assemblée générale de l’Agence le 28 juin 2022. Il donne un aperçu de la richesse partenariale de l’Agence, déclinée en une variété de missions et d’échelles de projet au service de ses membres et des territoires de la grande région grenobloise.

• 

  Brève

  Observer

  26/06/2023

  Les observatoires habitat et foncier au cœur du dernier atelier OFPI

  Retour sur l'atelier pédagogique foncier habitat de l'OFPI portant sur la thématique " Les observatoires Habitat et Foncier liés aux PLH et PLUi-H".

• 

  Article

  Observer

  02/06/2023

  Fin des passoires thermiques et trajectoire ZAN

  Pour en finir avec les « passoires thermiques », la loi Climat et résilience de 2021 prévoit notamment que les propriétaires de logements mal isolés ne puissent progressivement plus les louer, à partir de 2025. Optimiser la qualité et l’usage du parc de logements anciens doit permettre à terme de limiter la construction neuve et l’artificialisation des sols. Mais rénover une passoire thermique présente un coût élevé ainsi qu’une certaine complexité technique et juridique. Comment aborder cette (délicate) question ?

• 

  Brève

  Partager

  09/03/2023

  Note juridique : zones de renaturation et évaluation environnementale

  Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.

• 

  Brève

  Partager

  01/02/2023

  Note juridique : faciliter l'installation de dispositifs de végétalisation

  Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte un décret d'application de la loi Climat et résilience paru fin décembre 2022.

• 

  Brève

  Partager

  26/01/2023

  Note juridique : mise en oeuvre du ZAN, proposition de loi sénatoriale

  Dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN, l'Agence décrypte la proposition de loi déposée par le Sénat le 14 décembre 2022.

Plus de résultats